1. Éditeur de la Publication & Direction Institutionnelle
Le présent site institutionnel est édité par l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 :
Dénomination statutaire : LE TRIOLET DE LA TOUR
Forme juridique : Association déclarée à but non lucratif (Intérêt Général)
Siège social : 1 MONTEE DU CHATEAU, 07240 CHATEAUNEUF-DE-VERNOUX (Ardèche, France)
Numéro RNA (Registre National des Associations) : W072006673
Numéro SIREN : 879 792 984
Numéro SIRET du siège : 879 792 984 00018
Code APE / NAF : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Courriel administratif : ritazkhan985168@gmail.com
Téléphone : +33 3 26 61 86 82
Directeur de la Publication : Dr. Jean-Marc Veyras, en sa qualité de Président de l'association
Responsable de la Rédaction Documentaire : Claire Mercier, Secrétaire Générale
2. Prestataires d'Hébergement & Infrastructure Numérique
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les prestataires techniques assurant le stockage direct et permanent des données du portail sont :
Hostinger International Ltd
Société enregistrée en République de Chypre, assurant la distribution réseau et l'infrastructure de serveurs pour le site.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
InterServer, Inc.
Fournisseur de sauvegarde et d'archivage miroir garantissant la résilience et la continuité de service des données documentaires ouvertes.
Adresse : 1100 Lawrence Street, Rahway, NJ 07065, USA
Site web : https://www.interserver.net
3. Propriété Intellectuelle & Régime des Données Ouvertes
L'ensemble des contenus rédigés, fiches méthodologiques, relevés topographiques et photographies de terrain produits par les membres de LE TRIOLET DE LA TOUR sont mis à disposition selon les principes du patrimoine commun ouvert.
Les textes et inventaires sont protégés au titre du droit d'auteur (Code de la propriété intellectuelle) mais peuvent être librement cités, réutilisés et reproduits à des fins non marchandes, sous réserve expresse de mentionner clairement la source (« Association LE TRIOLET DE LA TOUR - Châteauneuf-de-Vernoux ») et de ne procéder à aucune altération dénaturant les données de terrain. Toute exploitation publicitaire ou commerciale est rigoureusement interdite sans accord écrit préalable de l'Assemblée Générale.
4. Limitation de Responsabilité Relative aux Sorties de Plein Air
Les indications relatives aux sentiers de randonnée, aux temps de marche et aux profils altimétriques figurant sur ce site sont fournies à titre indicatif et bénévole. L'évolution des conditions climatiques en montagne ardéchoise et l'état des sols relèvent de la responsabilité individuelle de chaque marcheur. L'association décline toute responsabilité en cas d'accident survenu en dehors des créneaux de sorties officiellement encadrées et assurées par ses soins.